Conseil Municipal du 24 mars 1986



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
86-44CHAMBRE DES METIERS DU RHONE - REVISION DE LA LISTE ELECTORALE - Délibération - (sans annexe)
86-45RENTREE SCOLAIRE 1986-1987 - MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE - Délibération - (sans annexe)
86-46ATTRIBUTION D'UN NOM A L'ECOLE PUBLIQUE DE LA RUE BOIRON - Délibération - (sans annexe)
86-47TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'OEVP EN AOP AU SERVICE DE LA REGIE MUNICIPALE - Délibération - (sans annexe)
86-48IMPLANTATION D'UN ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAI AU DISTRICT - Délibération - (sans annexe)
86-49CONDITIONS D'ACCES, D'UTILISATION ET D'EXPLOITATION DE LA DECHARGE D'ARNAS - Délibération - (sans annexe)
86-50ASSURANCE VEHICULE MASTER T 30 - Délibération - (sans annexe)
86-51DEMANDE DE SUBVENTION DE 240.000 F AU CONSEIL GENERAL - Délibération - (sans annexe)
86-52CONSERVATION DES HYPOTHEQUES - BAIL AVEC L'ETAT - Délibération - (sans annexe)
86-53LOCAUX COMMERCIAUX PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE - AUTORISATION A SIGNER LES BAUX - Délibération - (sans annexe)
86-54SALLE DE LA MUTUALITE MODALITES D'OCCUPATION - Délibération - (sans annexe)
86-55ASSOCIATION CENTRE DE SOINS A DOMICILE - AUTORISATION A SIGNER LE BAIL - Délibération - (sans annexe)
86-56CREATION DE 5 POSTES TUC (4 PALAIS DE JUSTICE ET 1 SERVICE INFORMATION) - Délibération - (sans annexe)
86-57TARIFS DES ACTIVITES DE LOISIRS A BELLEROCHE - Délibération - (sans annexe)
86-58ALIGNEMENT RUE DES FAYETTES - ACQUISITION PROPRIETE BREMER - Délibération - (sans annexe)
86-59CHEMIN DEPARTEMENTAL 70 - PROCEDURE DE CLASSEMENT ET DE DECLASSEMENT - Délibération - (sans annexe)
86-60REPARTITION DES FONDS SCOLAIRES 1984-85 - Délibération - (sans annexe)
86-61DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION CENTRE DE LOISIRS POUR ENFANTS - Délibération - (sans annexe)
86-62BAREME DE PARTICIPATION DES FAMILLES AUX COLONIES DE VACANCES - Délibération - (sans annexe)
86-63GERANCE BAR-EPICERIE DE LA PLAGE SAISON 1986 ATTRIBUTION - Délibération - (sans annexe)
86-64CAMPING MUNICIPAL FIXATION DES TARIFS 1986 - Délibération - (sans annexe)
86-65ASSOCIATION CENTRE DE SOINS DE L'AGGLOMERATION CALADOISE - GARANTIE D'EMPRUNT - Délibération - (sans annexe)
86-66ADOPTION DES TAUX D'IMPOSITION 1986 - Délibération - (sans annexe)
86-67BUDGET PRIMITIF 1986 - Délibération - (sans annexe)
86-68TRAVAUX DIVERS D'AMENAGEMENT DE VOIRIE 1986 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)
86-69TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE BD LOUIS BLANC, RUE GANTILLON, BD GAMBETTA, RUE L. CIMETIERE - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)
86-70REMBOURSEMENT DES FRAIS DE CHANGEMENT DE RESIDENCE DE MONSIEUR PHILIPPE MOUSSU - Délibération - (sans annexe)
86-71ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A MONSIEUR PHILIPPE MOUSSU - Délibération - (sans annexe)
86-72REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET AUTORISATION D'UTILISER SON VEHICULE PERSONNEL A M. PHILIPPE MOUSSU SECRETAIRE GENERAL ADJOINT - Délibération - (sans annexe)
86-73ATTRIBUTION DE LA PRIME SPECIALE DES PERSONNELS TECHNIQUES A M. ROSIER CONTREMAITRE - Délibération - (sans annexe)
86-74REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENT ET AUTORISATION D'UTILISER SON VEHICULE PERSONNEL A MLLE CHANTAL TROUILLET ASSISTANTE ANIMATRICE - Délibération - (sans annexe)
86-75TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR EN REDACTEUR CHEF AU SERVICE ADMINISTRATIF - Délibération - (sans annexe)
86-76ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE DE CONSEIL A MONSIEUR CASSIOT RECEVEUR MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
86-170BUDGET 1986 TRAVAUX D'ECONOMIE D'ENERGIE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'A.F.M.E. - Délibération - (sans annexe)